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Marques déposées par CHATEAU LE THOUTODO
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Le Petit Thou
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Petit Thou
SCEA CHATEAU LE THOU SCEA
Jacques DAMITIO

Numéro de dépôt :
3387333
Date de dépôt :
17/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Le Petit Thou de CHATEAU LE THOU

Présentation de la marque Le Petit Thou

Déposée le 17 octobre 2005 par CHATEAU LE THOUTODO et Jacques DAMITIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Petit Thou »

Les déposants sont CHATEAU LE THOUTODO domicilié(e) Domaine le Thou,34410 SAUVIAN - 34410 - France et Jacques DAMITIO domicilié(e) 6 Avenue du Golf,64600 ANGLET - 64600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques DAMITIO domicilié(e) 6 Avenue du Golf,64600 ANGLET - 64600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHATEAU LE THOU a également déposé les autres marques suivantes : Château des Pins , Château le Thou


SCEA CHATEAU LE THOU SCEA - Domaine le Thou,34410 SAUVIAN - 34410 - France

Jacques DAMITIO - 6 Avenue du Golf,64600 ANGLET - 64600 - France - SIREN 4


Jacques DAMITIO - 6 Avenue du Golf,64600 ANGLET - 64600 - France


Inscription le 11 avril 2006 - Rejet total n°431881 - Publication au BOPI 2006-04-11

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Vins.